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19
Déc.
2017

Politique

Vidéo : conseil municipal du 18 décembre 2017

La vidéo du conseil municipal du 18 décembre 2017 est en ligne. Retrouvez-là, ainsi que la liste des communications et délibérations, ci-dessous ou sur notre chaîne Dailymotion.




Conseil municipal du 18 décembre 2017 - Ordre du jour
Communications - Informations

Délibérations

Administration Générale
1. Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV) : Rapports annuels d’activité – année 2016.
2. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité 2016 et rapport de l’agent de contrôle.

Services au public
3. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs.
4. Ouverture des commerces le dimanche : Détermination des jours pour 2018.

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat et Logement
5. Rapport politique de la ville année 2015/2016.

Suite des délibérations dans la 2ème partie :



6. Convention opérationnelle « Anzin – cours Duterne et de la Fosse » - accompagnement et engagement de la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole.
7. Lieudit cour Baudry rue de la Corderie – cession des terrains à titre onéreux de gré à gré - modification des références cadastrales et création d’une servitude de passage.
8. « Chantier d’insertion Rénovation – Décoration » et « Gestion Urbaine de Proximité » : Signature de la convention avec l’association AGEVAL.

Services à la population
9. Pass Associatif Exercice 2017-2018 : Subvention complémentaire.

Aménagement du territoire, environnement et mobilité
10. Boucle Un’Escaut - Convention de superposition d’affectations du domaine public fluvial.
11. Acquisition des parcelles AI 790 et AI 12.

Moyens Internes
12. Modification de la grille des effectifs.
13. Contrat d’apprentissage.
14. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions et de sujétions et de l’expertise et de l’engagement professionnel).
15. Indemnité d’Administration et de Technicité – Filière Police Municipale.
16. Subvention au Théâtre municipal – Exercice budgétaire 2017.
17. Subvention à la Caisse des Ecoles 2017 : Modification.
18. Budget Ville 2017 : Décision Modificative n°3.
19. Tarifs communaux 2018.
20. Fixation des taux d’imposition 2018.

Suite et fin des délibérations dans la 3ème partie :



21. Projet de Budget Primitif 2018.

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