Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 8 mars à 18h30, au salon d'honneur de la mairie. Pour rappel, les conseils municipaux sont ouverts au public et retransmis en vidéo quelques jours après ceux-ci sur notre site internet.

 Voici l'ordre du jour de ce conseil :

 Administration Générale

1.    Compte rendu intégral du conseil municipal du 16.12.09.
2.    SIDEGAV : compte rendu d’activité GRDF 2008 et rapport de l’agent de contrôle du Syndicat.
3.    Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation du Syndicat Mixte des Aéroports de Lille-Lesquin et de Merville.

Aménagement Urbain – Environnement et Cadre de Vie

4.    Requalification du quartier CARPEAUX : Déclassement du domaine public de voiries dans le cadre des échanges et rétrocessions fonciers.    
5.    Requalification du quartier CARPEAUX : Echange foncier entre la ville et un propriétaire privé rue du Nord.
6.    Requalification du quartier CARPEAUX : Création de nouvelles voiries.
7.    Requalification du quartier CARPEAUX : Signature de l’avenant simplifié n° 2 à la convention financière ANRU.
8.    Requalification du quartier CARPEAUX : Echange foncier entre Partenord Habitat et la ville, des rues Delory et déportés.
9.    Rue Jules Ferry : Convention relative aux études et travaux d’effacement du réseau d’électricité avec le SIDEGAV.
10.    Partenariat : Convention tripartite SAS formation – Union canine – Ville d’Anzin.
11.    Zone Europescaut : Cession d’une partie de la parcelle AD 114.    
12.    Rue Chaudoir : Cession de la parcelle AS 456 sise à Raismes.
13.    Plan Local d’Urbanisme : Approbation de la modification.
14.    Développement durable : Participation à l’action « 60 minutes pour la planète ».
        
Cohésion Sociale et Solidarité

15.    Fête des voisins : Adhésion de la ville à l’association « Immeubles en fête ».
16.    Projet Urbain de Cohésion Sociale 2010 : Demande  de subvention auprès du Conseil Régional au titre de sa politique « Accompagnement des Populations à l’Innovation ».
17.    Soutien aux demandeurs d’emploi : Signature d’une convention entre la ville d’Anzin et le relais Malakoff.

Services à la population
18.    Taxe pour non réalisation d’aires de stationnement.
19.    Convention FAPAIPPE avec la Caisse d’Allocations Familiales.
20.    Théâtre : Programmation 2009-2010 : contrat de coréalisation avec la société RAMDAM MANAGEMENT pour le concert d’Amel BENT.    
21.    Association Escaut et Acier : Adhésion de la ville.
22.    Théâtre : convention de partenariat avec la Scène Nationale le Phénix à Valenciennes.
23.    Théâtre : Programmation 2010-2011 avec la scène nationale le Phénix.
24.    Action « Regarde-moi » : demande de subvention au Conseil Régional – dispositif « Culture et Territoires ».    
25.    Projet « Batucada, orchestre à l’école » : demande de subvention au Conseil Régional – dispositif « Culture et Territoires ».    
26.    Spectacle de l’association A tous chants : encaissement des recettes.    
27.    URACEN : Adhésion de la ville à l’Union Régionale des Associations Culturelles et Educatives du Nord Pas de Calais.
28.    Partenariat : Convention cadre entre la ville et le CREPS du Nord Pas de Calais.

Moyens Internes

29.    Modification de la grille des effectifs.
30.    Subventions 2010 aux associations.    
31.    Admission en non valeur.    
32.    Théâtre Municipal : Budget Primitif 2010.
33.    Dotation Globale d’Equipement 2010 – Rénovation, Accessibilité et Sécurisation de la rue Jules Ferry.                                                                                                                                
34.    Dotation Globale d’Equipement 2010 – Réfection des sanitaires des écoles maternelle Jean Jaurès et primaire Gilliard.    
35.    Restauration scolaire et repas à domicile : Signature d’une convention de groupement de commandes avec le CCAS et la ville.
36.    Marché construction de la médiathèque : avenants n° 1.